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Contrat de licence ?

Publié : sam. 15/mai/2021 10:23
par Fig
Bonjour à tous,

J'ai créé deux logiciels pour mon entreprise.
Ils m'ont versé une somme.
Le cadre de cette indemnité/achat n'est pas clair pour le moment.

Je souhaiterais mettre les choses carrées et donner une licence propre au bidule.
Est ce que vous avez de l'expérience concernant ce domaine, peut-être une licence déjà écrite comme modèle...

J'utilise aussi des librairies tierces avec des contrats de licence permettant un usage commerciale de celles-ci. Suffit il de mettre les licences dans un dossier ? (je me doute que non, cela va dépendre de chacune des licences... Dois je en parler dans le contrat de licence général ?)

Merci pour votre attention... :wink:

Re: Contrat de licence ?

Publié : sam. 15/mai/2021 14:28
par microdevweb
Bonjour,

Je suis pas trop callé à ce sujet, mais je pense que tu dois faire une licence propriétaire et cité dans cette dernière toutes les licences tierces utilisées

https://fr.wikipedia.org/wiki/Logiciel_ ... C3%A9taire

Re: Contrat de licence ?

Publié : lun. 17/mai/2021 17:23
par Fig
Merci pour ta réponse... Je vais attendre que le service juridique me ponde quelque chose et je ferai les ajustement nécessaire ensuite. Mais ils n'ont pas l'air très pressé ou alors ils hésitent aussi car ils n'ont pas l'habitude de faire ça...